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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAT
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Excedentterre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Excedentterre
SOGEMAT, sarl

Numéro de dépôt :
4152362
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
Excedentterre de SOGEMAT

Présentation de la marque Excedentterre

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excedentterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAT domicilié(e) ZA du bas Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 556 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogemat, M. Cédric RABAUX domicilié(e) ZA du bas Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

La marque Excedentterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 35 37 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excedentterre arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

SOGEMAT a également déposé les autres marques suivantes : tout conteneur , EN MATIERE D'INTERIEUR


SOGEMAT, sarl - ZA du bas Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 492556196


Sogemat, M. Cédric RABAUX - ZA du bas Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de construction ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Informatique en nuage ; stockage électronique de données.